Mentions Légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site http://www.lasaintclaude.com/

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-dessous.

Le site http://www.lasaintclaude.com/ est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Informations générales :
Ce site est propriété de l’association sportive La Saint Claude Gym Besançon
Siège social : La Saint Claude Gym Besançon, 37 Rue Francis Clerc, 25 000 Besançon

Le site est maintenu par La Saint Gym Besançon et son directeur de publication M. Fabrice Bonnamy.

Le site est hébergé par : One and One

Contact : gym@lasaintclaude.com

Copyright :
La Saint Claude Gym Besançon

Droit applicable :
Le site Internet http://www.lasaintclaude.com/ et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

La Saint Claude Gym Besançon se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

Protection des données personnelles
La consultation du site http://www.lasaintclaude.com/ est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
L’association La Saint Claude Gym Besançon s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet http://www.lasaintclaude.com/ sont destinées à l’usage de l’association La Saint Claude Gym Besançon. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de La Saint Claude Gym Besançon, adresse : 37 Rue Francis Clerc, 25 000 Besançon.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de La Saint Claude Gym Besançon a accès aux données.

Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.lasaintclaude.com/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de La Saint Claude Gym Besançon. Néanmoins, La Saint Claude Gym Besançon doit en être informée dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, La Saint Claude Gym Besançon n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site http://www.lasaintclaude.com/ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle :
La Saint Claude Gym avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des vidéos…
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et les modèles

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de La Saint Claude Gym Besançon ou de tiers ayant autorisé La Saint Claude Gym Besançon à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de La Saint Claude Gym Besançon hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de La Saint Claude Gym Besançon ou de tiers ayant autorisé La Saint Claude Gym Besançon à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits : 
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, La Saint Claude Gym Besançon peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site http://www.lasaintclaude.com/ sous votre seule et entière responsabilité. La Saint Claude Gym Besançon ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour :
La Saint Claude Gym Besançon se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi (Cookies) :
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.